Conditions générales de vente
Coralie G. Photographie – Auto-entrepreneur
SIRET : 818 184 129 – Eysines
Email : coralieg.photographies@gmail.com
Site web : coraliegphotographie.fr
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Coralie G. Photographie et de ses clients dans le cadre de prestations photographiques proposées à domicile ou sur tout lieu convenu.
Elles s’appliquent à toutes les prestations suivantes : séances grossesse, naissance, famille, enfants, lifestyle, baptême, petits mariages et mini-séances anniversaire.
Article 2 – Réservation et Paiement
2.1 Réservation
La réservation d’une séance est effective après la signature du devis ou du contrat et le versement d’un acompte de 30% du montant total de la prestation.
2.2 Règlement du solde
Le solde est à régler au plus tard le Jour J.
2.3 Modes de paiement acceptés
Espèces
Virement bancaire
2.4 Facturation
Factures et devis sont disponibles sur demande.
2.5 Carte cadeau
Les cartes cadeaux ne sont pas remboursable.
Article 3 – Annulation et report
3.1 Annulation par le client
Annulation plus de 14 jours avant la date de la séance : report possible sans frais, l’acompte reste acquis.
Annulation moins de 14 jours avant la date de la séance : l’acompte est conservé, le report est possible sous réserve de disponibilité dans un délai de 6 mois.
Annulation le jour même ou absence du client (« no-show ») : la totalité de la prestation reste due.
3.2 Report par le photographe
En cas d’empêchement majeur (maladie, force majeure, météo extrême pour certaines prestations en extérieur), le photographe s’engage à proposer une nouvelle date. Si aucun report n’est possible, l’acompte sera intégralement remboursé.
Article 4 – Déplacement
Pour tout lieu situé à plus de 25 km d’Eysines, des frais de déplacement supplémentaires seront facturés.
Article 5 – Livraison des photos
5.1 Galerie en ligne
Les images seront livrées via une galerie Pixieset avec filigrane, disponible pendant 60 jours.
5.2 Sélection des photos
Le client dispose de 60 jours pour sélectionner ses images.
5.3 Retouches
Une fois la sélection effectuée, les photos seront retouchées et livrées dans un délai de 15 jours.
5.4 Livraison finale
Les images finales retouchées seront remises via la galerie Pixieset.
Article 6 – Propriété intellectuelle et droit à l’image
6.1 Propriété
Coralie G. Photographie conserve la propriété des droits d’auteur des photographies.
6.2 Usage par le client
Le client bénéficie d’un droit d’usage privé pour un usage personnel et familial.
6.3 Autorisation d’utilisation par le photographe
Les photos pourront être utilisées par Coralie G. Photographie pour son portfolio, site internet, réseaux sociaux et supports promotionnels, sauf mention contraire du client par écrit.
Article 7 – Responsabilité
7.1 Retards et comportement
Le photographe ne pourra être tenu responsable des retards du client ou du comportement non coopératif des participants, notamment des enfants. Le temps de séance ne sera pas prolongé au-delà du temps prévu au devis.
7.2 Force majeure
Coralie G. Photographie ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure, incluant mais non limité à : conditions météorologiques extrêmes, maladies, événements imprévus.
Article 8 – Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Coralie G. Photographie.